Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRIM'VERT LES IMPRIMEURS DE LOIR-ET-CHER AGISSENT POUR L'ENVIRONNEMENT
Chambre de Métiers de Loir-et-Cher

Numéro de dépôt :
98752797
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2008

Présentation de la marque IMPRIM'VERT LES IMPRIMEURS DE LOIR-ET-CHER AGISSENT POUR L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 2 octobre 1998 par la société Chambre de Métiers de Loir-et-Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPRIM'VERT LES IMPRIMEURS DE LOIR-ET-CHER AGISSENT POUR L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la société Chambre de Métiers de Loir-et-Cher domicilié(e) Maison des Entreprises, 16, rue de la Vallée Maillard, 41018 BLOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 100 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul MARCHAU Chambre de Métiers de Loir-et-Cher - France.

La marque IMPRIM'VERT LES IMPRIMEURS DE LOIR-ET-CHER AGISSENT POUR L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRIM'VERT LES IMPRIMEURS DE LOIR-ET-CHER AGISSENT POUR L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 2 octobre 2008.

Chambre de Métiers de Loir-et-Cher a également déposé les autres marques suivantes : LES MALICES DU LOUP , ESPACE DEGUSTATION COEUR DE FRANCE


Chambre de Métiers de Loir-et-Cher - Maison des Entreprises, 16, rue de la Vallée Maillard, 41018 BLOIS CEDEX - France - SIREN 184100022


Monsieur Jean-Paul MARCHAU Chambre de Métiers de Loir-et-Cher - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445197 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 24 avril 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°322792 - Publication au BOPI 2001-04-24

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles. Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour artistes, pinceaux, caractères d'imprimerie, clichés. Traitement des matériaux, reliure de documents, tirage de photographie. Education, formation, divertissement, activités sportives ou culturelles ; édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.